La déchéance
Plus de formations militaires ou de privilèges royaux
Ce n'est plus un Royal
La Reine a approuvé
Remis à la Reine pour être redistribués
Les militaires ont parlé
Tout autre officier militaire de haut rang serait déjà destitué
Motion rejetée
Retour sur le passé
Comment cela a commencé
Les moments-clés de l'affaire
Andrew prétend que l'accusation est vague
Andrew se défend publiquement
Giuffre veut porter l'affaire devant un tribunal
S'appuyer sur l'arrangement
L'arrangement avec Epstein
Ne rien lâcher
L'histoire enfin rendue publique
Dans le futur
Un procès fixé au mois de septembre
Comment le duc compte-t-il payer ?
Un accord est la meilleure option pour Andrew
Un règlement peu probable, selon les experts
Un appel possible ?
Certes, mais peu probable
Une cour d'appel n'aura pas son mot à dire
Un renvoi possible
Une défaillance ?
Le Prince Andrew ne risque l'extradition que s'il est accusé d'un délit pénal
Une affaire de famille
Le procès est en bonne voie
Dates importantes
Il devrait témoigner
La famille royale au cœur de la tourmente
Pas de réaction particulière
Le Prince Andrew dépouillé de ses titres et honneurs : retour sur toute l'histoire
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La déchéance

Selon le Guardian, le duc, qui va se battre contre les poursuites américaines pour agression se*uelle en tant que simple citoyen, s'est également vu retirer ses privilèges royaux par la reine.

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Plus de formations militaires ou de privilèges royaux

La Reine tente d'éloigner la monarchie du Duc d'York en le privant de toutes ses affiliations militaires et de ses privilèges royaux à la suite de son affaire d'agression se*uelle.

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Ce n'est plus un Royal

Cela signifie qu'Andrew a été complètement exclu de la vie royale officielle, ce qui lui laisse le temps de se battre contre un procès civil intenté par Virginia Giuffre après qu'un juge américain ait rejeté sa tentative de lever les poursuites à son encontre.

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La Reine a approuvé

Dans une déclaration faite par le palais de Buckingham le jeudi 13 janvier, le palais a déclaré : "Avec l'approbation et l'accord de la reine, les affections militaires et les titres royaux du duc d'York ont été rendus à la reine. Le duc d'York continuera à ne pas assumer de fonctions publiques et défend cette affaire en tant que simple citoyen."

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Remis à la Reine pour être redistribués

Les fonctions du duc ont été restituées à la Reine avec effet immédiat pour être redistribuées à différents membres de la famille royale. Des sources suggèrent qu'elles ne seront pas rendues à Andrew.

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Les militaires ont parlé

Cette décision choquante a été prise après que plus de 150 vétérans de l'armée aient écrit à la Reine pour lui demander de retirer à Andrew ses fonctions militaires honorifiques dans ce qu'ils ont décrit comme leur "colère et leur mécontentement" envers le duc.

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Tout autre officier militaire de haut rang serait déjà destitué

Le Guardian rapporte : "S'il s'agissait d'un autre officier supérieur de l'armée, il est inconcevable qu'il soit encore en poste", auraient-ils déclaré dans la lettre, envoyée le lendemain du rejet par Lewis Kaplan, un juge de Manhattan, de la tentative du prince Andrew de rejeter la plainte pour agression se*uelle déposée contre lui.

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Motion rejetée

Mercredi 12 janvier, la motion déposée par l'avocat du Prince Andrew contre Mademoiselle Roberts (maintenant Giuffre), visant à rejeter le procès pour abus se*uels, a été rejetée par le juge Kaplan de Manhattan.

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Retour sur le passé

Mme Giuffre (à droite), 38 ans, maintient son allégation selon laquelle elle a été contrainte par le financier américain Jeffrey Epstein et la mondaine britannique Ghislaine Maxwell d'avoir des relations se*uelles avec le prince Andrew alors qu'elle n'avait que 17 ans.

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Comment cela a commencé

Giuffre a déclaré qu'en 2015, à de nombreuses reprises, elle a été contrainte d'avoir des relations se*uelles avec le prince au domicile de Maxwell à Londres, ainsi que dans le manoir new-yorkais d'Epstein et sur son île privée dans les îles Vierges américaines.
La photo montre Melania Trump, le prince Andrew, Gwendolyn Beck et Jeffrey Epstein lors d'une fête au club Mar-a-Lago, à Palm Beach, en Floride, le 12 février 2000.

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Les moments-clés de l'affaire

En août de l'année dernière, Mme Giuffre a intenté une action civile contre le prince devant un tribunal fédéral de Manhattan. Comme le rapporte Sky News, elle l'accuse non seulement de coups et blessures, mais aussi de lui avoir infligé intentionnellement un état de détresse émotionnelle lorsqu'elle était adolescente.

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Andrew prétend que l'accusation est vague

Andrew prétend qu'il ne sera pas en mesure de se défendre correctement dans cette affaire. Ses raisons ? Parce que les revendications sont trop vagues.

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Andrew se défend publiquement

Alors qu'il donnait l'interview sur BBC Newsnight qui a fait frémir le monde entier en 2019, il a nié avoir eu des rapports avec Mlle Roberts et a insisté sur le fait qu'il était avec sa fille à Pizza Hut à la date de l'une des accusations.

Photo: BBC

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Giuffre veut porter l'affaire devant un tribunal

Selon The Guardian, l'ancien procureur fédérale et cofondateur de West Coast Trial Lawyers, Neama Rahmani, a déclaré : "C'est un immense rebondissement parce qu'il élimine probablement le plus grand obstacle juridique que Virginia Giuffre et son équipe avaient à franchir pour présenter son affaire à un jury."

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S'appuyer sur l'arrangement

L'équipe du duc a fait valoir qu'en signant un accord confidentiel avec Epstein, Mlle Roberts avait renoncé à son droit de poursuivre le duc. Cet argument semble avoir échoué.

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L'arrangement avec Epstein

Roberts a reçu un versement de 500 000 dollars en 2009 et a accepté de "libérer, acquitter, satisfaire et décharger à jamais" Epstein et "toute autre personne ou entité qui aurait pu être incluse comme défendeur potentiel". Cet accord a été rendu public au début du mois, comme le rapporte le Mail Online.

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Ne rien lâcher

Le juge Kaplan a déclaré que l'accord ne peut pas être considéré comme bénéficiant à Andrew. Le juge Kaplan a également déclaré que le tribunal n'était pas en mesure, à ce stade, d'examiner les efforts du duc pour mettre en doute les revendications de Mme Giuffre ou de déterminer s'il était couvert par l'accord de règlement, suggérant que ces questions devaient être discutées lors d'un procès.

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"Il aurait pu rejeter l'affaire"

L'ancien procureur fédéral, Neama Rahmani, a déclaré : "S'il était clair que l'accord de règlement couvrait le prince, il aurait pu rejeter l'affaire, mais il a choisi de ne pas le faire." Le juge Kaplan a déclaré qu'il s'agissait d'une question de fait, "et les questions de fait vont au jury", selon le rapport du Guardian.

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L'histoire enfin rendue publique

Giuffre n'a pas témoigné au procès de Maxwell, donc "c'est sa seule chance de raconter son histoire d'une manière très publique", a déclaré Rahmani et a poursuivi. Mme Giuffre avait précédemment accepté un arrangement "pour un montant que je qualifierais d'insignifiant - un montant nominal, des centimes sur le dollar" pour une plainte pour abus se*uel contre le méga-millionnaire Epstein.

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Dans le futur

Cette décision signifie maintenant que la famille royale, déjà sous pression, restera très probablement empêtrée dans des procédures judiciaires longues et potentiellement embarrassantes dans le futur.

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Un procès fixé au mois de septembre

La décision du juge est un coup dur pour le duc d'York, qui doit maintenant faire face à ce qui sera un procès extrêmement coûteux et destructeur pour sa réputation en septembre prochain, à moins qu'il ne tente de rembourser Mme Giuffre, même si les chiffres suggèrent que cela pourrait lui coûter au moins 5 millions de dollars.

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Comment le duc compte-t-il payer ?

Après avoir réglé une dette de 6,6 millions de livres sterling au propriétaire, Andrew a été contraint de vendre le chalet de ski suisse d'une valeur de 17 millions de livres sterling qu'il possède avec son ex-femme Sarah, la duchesse d'York, pour couvrir ses frais de justice et/ou un règlement. La Reine aurait refusé de payer.

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Un accord est la meilleure option pour Andrew

Selon le Mail Online, ceux qui sont bien informés pensent qu'Andrew voudra suivre la voie d'un règlement à l'amiable, qui représente potentiellement de plusieurs millions de livres, avec Mlle Giuffre, sous peine de devoir faire face à l'étalage de sa vie privée au grand jour dans un procès à grand retentissement dans neuf mois.

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Un règlement peu probable, selon les experts

Rahmani pense que le Duc a peu de chance de parvenir à étouffer l'affaire dans l'opinion publique. "Je pense que cette affaire va aller de l'avant", a déclaré Rahmani.

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Un appel possible ?

Comme l'indique le Mail Online, il pourrait aller directement à la deuxième cour d'appel, où l'affaire serait entendue par un panel de juges. Il pourrait même déposer une motion de réévaluation auprès du juge Kaplan, lui demandant de reconsidérer sa décision.

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Certes, mais peu probable

Le Guardian rapporte que Julie Rendelman, un avocat de la défense de longue date, a déclaré : "Un appel sera très difficile... Il a été dit très clairement que les questions soulevées par les avocats du prince Andrew sont des questions de fait et non de droit et que, par conséquent, c'est un jury qui doit décider, et non le juge."

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Une cour d'appel n'aura pas son mot à dire

Rendelman a poursuivi : "Lorsque vous regardez la décision que le juge a écrite, elle couvre toutes les bases en termes de toutes les questions soulevées, et je pense que, en particulier lorsqu'il s'agit d'une question de fait pour un jury, une cour d'appel a du mal à intervenir dans ce processus de décision."

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Un renvoi possible

Étant donné que lui et Mlle Roberts - qui est citoyenne américaine mais vit en Australie - sont tous deux basés à l'étranger, le prince pourrait, en fait, demander le rejet de l'affaire en faisant valoir qu'elle ne peut être gérée par un tribunal fédéral américain.

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Une défaillance ?

Si Andrew ignore la convocation du tribunal, le tribunal statuera en son absence. Le Mail Online fait référence à des experts juridiques expliquant qu'Andrew ne pouvait pas être extradé par la force, car il s'agit d'une affaire civile et non d'une affaire criminelle.

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Le Prince Andrew ne risque l'extradition que s'il est accusé d'un délit pénal

Edward Grange, expert en extradition et associé chez Corker Binning, a déclaré au Mail Online : "Le prince Andrew ne risquerait l'extradition que s'il était accusé d'une infraction pénale aux États-Unis, passible d'une peine d'emprisonnement de 12 mois ou plus."

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Une affaire de famille

Les membres de la famille royale basés au Royaume-Uni ne peuvent pas être contraints de témoigner, car il s'agit d'une affaire civile dans une autre juridiction. David Boies, l'avocat représentant Mme Giuffre, a cependant d'autres projets. Il affirme que le prince Charles, Meghan Markle et Sarah, duchesse d'York, pourraient tous être appelés à témoigner. Markle plus que les autres, car elle est américaine.

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Le procès est en bonne voie

Le Mail Online indique que la procédure est déjà en cours et que l'enquête préalable (le "processus formel d'échange d'informations entre les parties concernant les témoins et les preuves qu'elles présenteront au procès") a commencé.

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Dates importantes

Les témoins doivent être divulgués par les deux parties avant le 13 mai. La procédure de divulgation complète doit être terminée le 14 juillet. Et le 28 juillet est la date limite pour que les deux parties soumettent une proposition d'avant-procès - mais ces jours seront certainement prolongés au fil du temps.

Le Prince Andrew dépouillé de ses titres et honneurs : retour sur toute l'histoire
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Il devrait témoigner

Mitchell Garabedian a parlé au Guardian du témoignage du Prince Andrew. Mitch représente des victimes d'abus se*uels depuis des décennies et a déclaré : "Je pense que le prince Andrew commettrait une grave erreur en ne témoignant pas - c'est un personnage et, s'il ne témoigne pas, c'est un gros point noir. S'il choisit de ne pas témoigner, le jury se demandera pourquoi il ne l'a pas fait".

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La famille royale au cœur de la tourmente

S'adressant à la BBC, M. Stephens, avocat spécialisé dans les médias, a déclaré : "Le juge Lewis Kaplan a jeté une décision judiciaire raisonnée comme une bombe au milieu et au cœur de la famille royale et menace de provoquer une crise constitutionnelle en conséquence".

Le Prince Andrew dépouillé de ses titres et honneurs : retour sur toute l'histoire
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Pas de réaction particulière

Buckingham Palace a encore refusé de commenter. Le palais a décrit toute l'affaire comme une "affaire juridique en cours", mais les experts royaux ont déclaré au MailOnline que Sa Majesté a maintenant une "ombre horrible" sur son année de jubilé. Une année qui devait marquer la célébration et le triomphe de la monarque et qui pourrait désormais bien être entachée.

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